← Retour à la boutique Atelier Nymphéa

Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Nom / Prénom
SCADUTO ninfa EI
Forme juridique
Auto-entrepreneur (Micro-entreprise)
Adresse
5 rue des pres 57660 DIFFEMBACH LES HELLIMER
Téléphone
0613254868
Email de contact
atelier_nymphea@hotmail.com
Numéro SIREN
107575102
TVA
TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts

2. Directeur de la publication

SCADUTO ninfa EI, en tant qu'exploitant.

3. Hébergeur

Société
Netlify Inc.
Adresse
2325 3rd Street, Suite 296, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web
www.netlify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite de l'éditeur, est strictement interdite.

5. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Document mis à jour le 8 novembre 2026.

Mentions légales · CGV · Confidentialité
© 2026 Atelier Nymphéa. Document généré automatiquement par Hopla.