← Retour à la boutique MS

Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Nom / Prénom
Mostafa Kabbouch EI
Forme juridique
Auto-entrepreneur (Micro-entreprise)
Adresse
14 rue du Gagnon
Téléphone
+33 767990836
Email de contact
mous50046@hotmail.com
TVA
TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts

2. Directeur de la publication

Mostafa Kabbouch EI, en tant qu'exploitant.

3. Hébergeur

Société
Netlify Inc.
Adresse
2325 3rd Street, Suite 296, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web
www.netlify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite de l'éditeur, est strictement interdite.

5. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Document mis à jour le 5 octobre 2026.

Mentions légales · CGV · Confidentialité
© 2026 MS. Document généré automatiquement par Hopla.